Merci à ...

Mentions légales

Les informations contenues sur le site www.titoine-normandie.org ont un caractère strictement informatif, elles n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de l'association Ti'toine qui se réserve par ailleurs la faculté d'en modifier les caractéristiques.

COMMUNIQUE : (2 mars 2005)
L’Association TI’TOINE (www.titoine-normandie.org), informée par la gendarmerie nationale que des démarchages sont effectués pour collecter de l’argent au profit des actions qu’elle conduit, avise et met en garde la population qu’il s’agit d’actes frauduleux réalisés à son insu.

L‘Association n’autorise aucun démarchage à domicile. Aucun de ses membres n’est titulaire d’un titre particulier donnant droit à une telle opération.

PRESENTATION GENERALE
Vous êtes actuellement connecté au site "http://www.titoine-normandie.org",
propriété de L'association Ti'toine - Don de sang pour la vie - Mairie de Criquebeuf 27340 CRIQUEBEUF-SUR-SEINE.

Site enregistré à la C.N.I.L. sous le N° : 1061785

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

DONNEES PERSONNELLES
Certaines informations que vous saisirez seront enregistrées par l'association Ti'toine. Elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :

 

Association Ti'toine - Don de sang pour la vie
Mairie de Criquebeuf
27340 CRIQUEBEUF-SUR-SEINE


LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site "http://www.titoine-normandie.org" est soumise à l'accord préalable de l'association. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site "http://www.titoine-normandie.org" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l'association Ti'toine.

 


DROITS D'AUTEURS
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon.

INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Copyright © 2010 Association Titoine Normandie
Contact | Plan du site | Mentions légales